Louis Arbelot


De: Louis Arbelot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département du Rhône et de la région Rhône-Alpes
date_debut="2000-12-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000221625(source JORF)
admission
08 Février 200108/02/2001
De: Arbelot (Louis)
trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes, trésorier-payeur général du Rhône
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Lyon
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000561576(source JORF)
nomination
27 Août 199627/08/1996
De: Arbelot (Louis)
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
e)
trésorier-payeur général
Groupe:
Comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
JORFTEXT000000373435(source JORF)
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Arbelot (Louis)
trésorier-payeur général du Rhône et de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Lyon
Assesseur titulaire
Remplace:
M. Drape
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000533686(source JORF)
nomination
29 Avril 199529/04/1995
De: Arbelot (Louis, Yvan)
trésorier-payeur général du département de la Gironde (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Aquitaine
Objet:
trésorier-payeur général du département du Rhône (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes
Remplace:
M. Drapé
JORFTEXT000000369297(source JORF)
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Arbelot (Louis)
trésorier-payeur général de la région Aquitaine
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Bonnafy (Pierre)
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000527938(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Arbelot (Louis)
trésorier-payeur général de la Gironde et de la région Aquitaine
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par
l'article 62 de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret n° 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Bordeaux
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000179082(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Arbelot (Louis)
trésorier-payeur général de la Gironde et de la région Aquitaine
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000177748(source JORF)
nomination
18 Décembre 199218/12/1992
De: Arbelot (Louis, Yvan)
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Gironde (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Aquitaine
Remplace:
M. Bonnafy
JORFTEXT000000724655(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.